Revista europea de historia de las ideas políticas y de las instituciones públicas


ISSN versión electrónica: 2174-0135
ISSN versión impresa: 2386-6926
Depósito Legal: MA 2135-2014

Presidente del C.R.: Antonio Ortega Carrillo de Albornoz
Director: Manuel J. Peláez
Editor: Juan Carlos Martínez Coll


[I]. Maria Teresa Tatjer Prat, La Audiencia real en la corona de Aragón. Orígenes y primera etapa de su actuación (S. XIII y XIV), Col-lecció d'estudis d'história del dret, "Seminari permanent i universitari d'história del dret catalá Josep M. Font Rius", Universitat Pompeu Fabra, Barcelona, 2009, 263 págs.

Gérard Guyon

ABSTRACT: Tras veintitr�s a�os desde que fue defendida en 1986, se ha publicado la tesis doctoral de Mar�a Teresa Tatjer i Prat, aparecida precisamente el a�o de su jubilaci�n. Tatjer contaba con algunas publicaciones sobre la materia de su memoria de doctorado, pero ahora podemos conocer el texto completo de la misma. Bienvenida sea esta tesis dirigida con paciencia infinita por el benem�rito Josep Maria Font i Rius, el mejor historiador del Derecho con que contamos actualmente en la Pen�nsula Ib�rica, y es seguro que la misma despertar� m�s comentarios positivos que poco complacientes y circunstancialmente aniquiladores, y muchos aquilatar�n la buena labor llevada a cabo por Tatjer. En cualquier caso hay que resaltar la generosidad de quien durante a�os ha sido el protector de T. Tatjer, Tom�s de Montagut i Estragu�s, que ha asumido econ�micamente la edici�n en sede universitaria distinta de aquella en la que fue defendida y a la que Tatjer sirvi� durante a�os, sin que el catedr�tico responsable de su �rea de conocimiento le ofreciera oportunidad cient�fica alguna relacionada con la edici�n de su memoria doctoral.

PALABRAS CLAVE: Audiencia Real de Catalu�a, Justicia, Baja Edad Media, Josep Maria Font i Rius, Jes�s Lalinde Abad�a, Tom�s de Montagut i Estragu�s.

Cette th�se d�histoire du droit soutenue en 1986 a �t� retravaill�e par l�Auteur devenu, entre temps, un sp�cialiste reconnu de l�histoire juridique de la Catalogne. Elle b�n�ficie d�un prologue �logieux du Professeur Font i Rius qui avait �t� � l�origine du travail. Il est clair qu�il s�agit d�une institution des plus controvers�e et qui est mise en cause par de nombreux historiens. De fait, son existence montre toute la complexit� de l�histoire de la couronne d�Aragon au Moyen �ge, form�e alors de territoires vari�s (Aragon, Catalogne, Corse, Sardaigne, �les Bal�ares). Chacune ayant son organisation juridique propre mais o� il existe une unique cour royale appel�e Audiencia, � l�image de la cour existant dans de nombreux pays d�Europe � particuli�rement en France avec la Cour du Roi qui connaitra une division n�cessit�e par la complexit� croissante des affaires publiques, pr�lude � la formation de la Cour de Parlement, de la Chambre des Comptes� au cour du XIIIe si�cle.

L��tude tr�s soign�e de M. Teresa Tatjer Prat est expos�e en deux parties : d�abord la gen�se, l�installation et l��volution historique de l�Audiencia royale. Ce d�veloppement lui permet de montrer sa place dans la doctrine m�di�vale et son �volution jusqu�en 1387. Puis en deuxi�me partie vient l�analyse de la structure juridique publique du tribunal, de son personnel, sa comp�tence et enfin son fonctionnement. Un catalogue des sources documentaires, doubl� d�un appendice et d�une riche bibliographie actualis�e compl�tent l��tude.

La th�se illustre un probl�me fondamental dans l�histoire et le temps pr�sent de la Catalogne, du fait de sa volont� autonomiste actuelle. Historiquement, on est en pr�sence d�une institution fondamentale de la monarchie catalano-aragonaise. Elle est le lieu d�une lutte serr�e entre le roi et les habitants des royaumes. Elle incarne tout � fait la nature du pouvoir royal m�di�val qui ne s�pare pas le gouvernement et la justice: cette derni�re �tant m�me, on le sait, l�expression majeure de la souverainet�. L�Audiencia est donc l�instrument principal qui permet au roi de remplir son office, de rendre justice et de maintenir l�ordre juridique. Son d�veloppement accompagne celui de l�administration centrale de la couronne d�Aragon et pr�cise son champ d�action. Le sujet se situe du moment initial de la cr�ation de l�Audiencia jusqu�� son �volution en 1387. A cette date, le roi d�cide de cr�er trois vice-chanceliers qui d�sormais seront davantage attach�s � d�fendre les int�r�ts de chacun des royaumes qu�ils servent que ceux de la couronne d�Aragon. Ces cons�quences, amplifi�es par la r�forme administrative de l�Audiencia, rompent l�unit� entre les royaumes, d�j� politiquement fragile. D�sormais chaque vice-chancelier pr�side la cour de chacun des territoires formant la couronne d�Aragon. Et l�Auteur met bien en �vidence que lorsque les suppliques �manent des sujets catalans, celles-ci sont re�u par un vice-chancelier catalan qui appuie leurs pr�tentions lorsqu�elles s�opposent � celle de la couronne.

Dans sa forme juridique, l�Audiencia est une institution r�gul�e par un droit organique sp�cifique : les leges Palatinae du roi Jaume III de Majorque, r�gles continu�es dans la tradition catalane des Ordinacions de la maison et de la cour de Pere el Cerimoni�s (1341). Il y a donc une �volution et des variantes historiques qui sont introduites peu � peu dans le texte catalan et tiennent compte des changements affectant les relations ente le roi et les autorit�s repr�sentants des populations. Le plan suivi par l�Auteur, � la fois, chronologique et synth�tique, offre un panorama complet de l�institution et l��tude de l�histoire de l�Audiencia, l�analyse de ses structures (avec une v�ritable �tude prosopographique de son personnel et de son fonctionnement) sont �tay�es sur des exemples pr�cis. En particulier en ce qui concerne la comp�tence de la cour, en appel, selon qu�il s�agit de jugements ou d�actes de gouvernement se r�f�rant � des d�cisions administratives dont les parties sont m�contentes � cas des nombreux conflits entre les agents royaux et les particuliers � ou � l�inverse lorsqu�il est question d�un contr�le royaux. Dans l��tude du fonctionnement interne de la Cour, M. T. Tatjer Prat analyse en d�tail la forme juridique des d�cisions prises soit majoritairement ou unanimement, le cas des audiences itin�rantes, la proc�dure (action, formes des d�bats, r�daction et notification des sentences, ex�cution). Elle y souligne une forte influence des formes impos�es par les juristes du Ius comune.

Notons toutefois un regret : le travail repose sur un fonds d�archives important et des travaux contemporains de valeur, mais il se r�f�re trop peu, de notre point de vue, � des ouvrages fran�ais r�cents et importants consacr�s � l�histoire administrative, et surtout judiciaire, m�di�vale. Cela n�enl�ve �videmment pas son int�r�t � cette th�se dont la publication est � saluer et qui t�moigne, comme les autres �tudes dont nous faisons le compte rendu, de la riche activit� de recherche du s�minaire de recherche sur l�histoire du droit catalan. Discipline qui gagne � s�ouvrir plus encore aux travaux ext�rieurs comparatifs, dans un ensemble de projet sur les droits historiques et l�autogouvernement des peuples d�Espagne. Question politique d�battue � laquelle tous les historiens du droit doivent �videmment participer. [Recibido el 25 de octubre de 2010].



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